RIVP, Régie Immobilière de la Ville de Paris - Pour mieux vivre ensemble

Le bruit

Marie ALHOMME — Sat, 24 Oct 2009 18:49:00 +0200

Le bruit gêne non seulement la nuit (entre 22 heures et 7 heures du matin), mais également dans la journée, car les voisins peuvent être souffrants ou astreints à des horaires de travail particuliers.

Le bruit est une source de conflit.

Alors, respectez la tranquillité de vos voisins :

en contrôlant le volume sonore de la TV, radio, HIFI ;
en évitant les claquements de portes, de talons ;
en interdisant les jeux d’enfants dans les escaliers et parties communes.

Si vous êtes amenés à faire du bruit (travaux ou fêtes), prévenez vos voisins à l’avance ; ils apprécieront d’avoir été informés et sauront que la gêne ne sera que temporaire

Les animaux

Marie ALHOMME — Sat, 24 Oct 2009 18:40:00 +0200

Animaux de compagnie :

Surveillez votre animal domestique pour éviter les divagations, les accidents, la dégradation des parties communes, ascenseurs et espaces verts.

Veillez à ce qu’il n’importune pas le voisinage par ses cris. Ne le laissez pas seul pendant de longues périodes.

Animaux dangereux :

La détention d’animaux d’attaque, de garde et de défense doit être déclarée à la mairie du lieu de résidence de l’animal. Ces chiens doivent être muselés et tenus en laisse par une personne majeure sur la voie publique et dans les parties communes des immeubles.

Préserver votre qualité de vie

Marie ALHOMME — Sat, 24 Oct 2009 18:31:00 +0200

C’est d’abord éviter de salir et d’abîmer les parties communes :

Apprenez à vos enfants à respecter le hall, les escaliers, l’ascenseur, les espaces extérieurs comme votre logement.
Bien entendu, ne jetez rien par les fenêtres et balcons.
Pour secouer vos tapis, balais et paillassons respectez les plages horaires déterminées par le Règlement Sanitaire de votre Ville (avant 9 heures à Paris).

Mais aussi, respecter la destination des locaux communs et préserver leur libre accès :

N’entreposez pas d’objets dans les parties communes. En particulier, n’y déposez pas de déchets, même pour une courte durée.
Triez vos déchets selon leur nature en utilisant les bacs de couleurs différentes prévus à cet effet.
Ne déposez pas vos objets encombrants sur la voirie sans avoir contacté les services compétents de votre Mairie.
Utilisez les locaux prévus pour le rangement des poussettes et des vélos.
Garez correctement votre voiture dans les parkings et respectez les interdictions de stationnement.
Pour votre sécurité, laissez libres les accès pompiers.
N’encombrez pas les paliers d’étages, ne rangez rien dans les gaines techniques (risque d’incendie).
Laissez l’accès de votre logement aux représentants de la RIVP ou toute personne mandatée par celle-ci pour réaliser des travaux d’entretien ou d’expertise.

Enfin, vivre en bon voisinage, c’est participer à la vie de l’immeuble en prenant régulièrement connaissance des informations apposées sur les panneaux d’affichage et prendre en considération ces informations.

Comment réagir en cas de trouble du voisinage ?

Marie ALHOMME — Sat, 24 Oct 2009 18:24:00 +0200

Si vous subissez des troubles de voisinage, il est important dans un premier temps, de tenter de trouver une solution amiable avec les personnes concernées. Rencontrez-les et expliquez leur calmement les gênes que vous supportez et les conséquences qu’elles peuvent entraîner sur votre vie privée.

Après cette première démarche

Si les troubles continuent, rendez-vous chez votre gardien et demandez-lui une attestation qui sera remplie par vos soins sans oublier de l’accompagner impérativement de la photocopie recto-verso de votre pièce d’identité. Une fois complétée envoyez-la à votre agent de gérance afin que la RIVP puisse rappeler aux personnes provoquant les troubles, leur obligation de vivre en bon voisinage. Si votre immeuble ne dispose pas d’un gardien, l’attestation à remplir vous sera envoyée par votre agent de gérance sur simple appel téléphonique ou courrier.

Si ces démarches ne devaient pas aboutir

Deux possibilités sont alors à envisager :

Si vous êtes seul à vous plaindre des nuisances, vous pouvez porter plainte auprès du commissariat de proximité afin qu’il diligente une enquête de voisinage et selon l’importance du trouble, rédige un procès verbal.

Si vous êtes plusieurs locataires à vous plaindre des mêmes personnes, vous devez remplir chacun une nouvelle attestation, sans omettre d’y joindre la copie recto-verso de votre pièce d’identité et la retourner individuellement ou collectivement à l’agent de gérance.

Lorsque les plaintes sont répétées envers une même personne et qu’elles sont signées par au moins cinq locataires, le dossier est alors remis au service contentieux de la RIVP et une assignation en résiliation de bail est demandée auprès du tribunal.

Il est à préciser que cette procédure est longue et que la notion de trouble de voisinage reste entièrement à l’appréciation du juge qui évaluera l’importance du trouble avant de prononcer ou rejeter la demande de résiliation du bail.